Définition

Cette politique concerne les personnes qui ont un lien avec Nadeau Blondin Lortie architectes inc., que ce soit à titre de client, de fournisseur, d’employé ou collaborateur.

Nadeau Blondin Lortie architectes inc. offre des services professionnels qui couvrent l’ensemble du processus de conception et de réalisation d’un bâtiment. Il analyse les besoins du client, élabore des concepts architecturaux et prépare les plans nécessaires à la construction. Il s’assure du respect des normes, du budget et de l’esthétique du projet. Il coordonne les ingénieurs et autres professionnels, supervise les travaux sur le chantier et veille à la qualité de l’exécution.

Nadeau Blondin Lortie architectes inc. convient de l’importance de la confidentialité et des renseignements personnels sensibles qu’il obtient dans le cadre de sa pratique de l’architecture. Les renseignements personnels sont recueillis, utilisés, divulgués et conservés conformément au Code civil du Québec, à la Loi sur la Protection des renseignements personnels dans le secteur privé, rlrqc. P -39.1, à la Loi sur l’Accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, rlrqc. A-2.1,

Par renseignement personnel, les lois entendent tout renseignement permettant d’identifier une personne. Cela inclut entre autres ses nom, adresse, adresse de courriel, numéro de téléphone, renseignements bancaires, renseignements quant à l’emploi, à la santé, au genre ou autres.

Cette politique décrit les principes et les pratiques que Nadeau Blondin Lortie architectes inc. suit dans le traitement des renseignements personnels.

 

Responsabilités de Nadeau Blondin Lortie architectes inc.

Nadeau Blondin Lortie architectes inc. s’engage à s’acquitter de toutes les exigences relatives à la protection, à la collecte, à l’utilisation, à la divulgation et à la conservation des renseignements personnels en vertu de la Loi sur l’Accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et des politiques et procédures de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. établies en adéquation avec cette dernière.

Nadeau Blondin Lortie architectes inc. s’assure également de mettre en place des mesures de sécurité raisonnables contre des risques tels que l’accès, la collecte, l’utilisation, la divulgation, la copie, la modification ou la destruction non autorisés de tout renseignement personnel sous sa garde et son contrôle. En cas de développement ou d’acquisition de nouveaux outils technologiques, l’entreprise s’assure que les paramètres de confidentialité sont réglés au plus haut niveau par défaut.

À cet égard, le comité interne de l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels ainsi que le responsable de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels doivent s’assurer que Nadeau Blondin Lortie architectes inc. ait mis en place des politiques et des pratiques appropriées pour protéger les renseignements personnels dont Nadeau Blondin Lortie architectes inc. a la garde et le contrôle. Ils ont aussi la responsabilité d’assurer la conformité de ces politiques et processus aux exigences des lois applicables.

 

Types de renseignements personnels recueillis par Nadeau Blondin Lortie architectes inc.

Nadeau Blondin Lortie architectes inc. doit recueillir plusieurs types de renseignements personnels. La collecte peut se faire par différents moyens tels que ; formulaire électronique, courriel, demande écrite ou orale, etc. Dans tous les cas, les renseignements que Nadeau Blondin Lortie architectes inc. collecte et conserve sont protégés selon les bonnes pratiques en vigueur dans l’industrie des technologies de l’information. De plus, le personnel de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. est tenu de respecter les politiques en vigueur concernant la gestion documentaire et de protection des renseignements personnels ainsi que le code de déontologie des architectes de l’Ordre des Architectes du Québec. En outre, Nadeau Blondin Lortie architectes inc. prend des mesures pour s’assurer que les renseignements personnels qu’il recueille sont adéquats, pertinents, non excessifs et utilisés à des fins limitées.

Voici les différents types de renseignements personnels que Nadeau Blondin Lortie architectes inc. peut collecter ;

• Clients, fournisseurs et collaborateurs : noms et coordonnées qui permettent à Nadeau Blondin Lortie architectes inc. de les contacter. Informations bancaires et personnelles requises pour le versement d’honoraires ou le paiement de biens et services,

• Candidats à un poste affiché par Nadeau Blondin Lortie architectes inc.: éléments reliés au processus de recrutement (curriculum vitae, lettre de motivation, renseignements en lien avec l’entrevue, lettres de recommandation, résultats de tests psychométriques). Le personnel de l’administration affecté au recrutement et le gestionnaire du service responsable ont accès à ces renseignements ;
• Membres du personnel de Nadeau Blondin Lortie architectes inc.: informations bancaires et personnelles requises pour le versement de la paie, évaluations annuelles et, le cas échéant, les plaintes et les avis disciplinaires. D’autres renseignements en lien avec le dossier de santé et sécurité, le contrat de travail et le volet rémunération peuvent être collectés. Le personnel de l’administration a accès à ces renseignements.

 

Obtention par Nadeau Blondin Lortie architectes inc. du consentement des personnes

Nadeau Blondin Lortie architectes inc. considère que le consentement d’une personne à la cueillette, à l’utilisation ou à la divulgation de ses renseignements personnels sera valablement fourni :

• S’il est donné expressément par un acquiescement écrit ou oral ;
• Si la personne a fourni volontairement des renseignements personnels dans un but évident où ;
• Si la personne ne s’oppose pas à la collecte, à l’utilisation ou à la divulgation de renseignements personnels par Nadeau Blondin Lortie architectes inc. dans un délai raisonnable après que Nadeau Blondin Lortie architectes inc. l’a clairement informée, entre autres par l’entremise de la présente politique, de son intention de le faire et des fins poursuivies.

Le consentement d’un mineur de moins de 14 ans doit être donné par le titulaire de l’autorité parentale ou le tuteur. Pour les mineurs de 14 ans et plus, le consentement peut être donné par le mineur lui-même, par le titulaire de l’autorité parentale ou par le tuteur.

Dans certains cas, Nadeau Blondin Lortie architectes inc. peut recueillir des renseignements personnels sur une personne sans son consentement, conformément à toute loi ou tout règlement le permettant.

 

Utilisation du site web de Nadeau Blondin Lortie architectes inc.

Cette politique s’applique aux renseignements que Nadeau Blondin Lortie architectes inc. recueille, utilise ou divulgue sur les utilisateurs de son site web.

Le site web de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. utilise des fichiers témoins. Le fichier témoin est un petit fichier texte sauvegardé sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur. Il est complètement inoffensif et ne peut contenir de virus.

Les fichiers témoins sont utilisés pour deux raisons ;

• Afin d’éviter un usage abusif des renseignements inscrits au répertoire de Nadeau Blondin Lortie architectes inc., le fichier témoin, qui peut être lu uniquement par le logiciel du site, permet de reconnaître l’ordinateur de l’utilisateur et, ainsi, d’imposer un nombre limité de recherches quotidiennes au répertoire de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. La présence d’un fichier témoin permet au site de contrôler l’identité de l’ordinateur de l’utilisateur uniquement lorsque celui-ci utilise ce site ;
• Pour analyser les visites sur son site, Nadeau Blondin Lortie architectes inc. a recours au logiciel Google Analytics 4 (ga4) qui utilise les fichiers témoins pour enregistrer certains comportements des visiteurs, comme le nombre de visites, le chemin parcouru et la durée de chaque visite. En aucun cas, le fichier témoin ne permet d’identifier le visiteur.

Les données demeurent entièrement anonymes et n’ont pour but que d’améliorer le site de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. en fonction des besoins de ses visiteurs.

Le site peut inclure des modules d’extension (plug-ins) ou des liens vers des sites web tiers, des services, des réseaux sociaux ou des applications. Activer ces connexions ou cliquer sur ces liens peut permettre à des tiers de collecter ou d’avoir accès à des renseignements concernant les visiteurs du site de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. Il est important de noter que ces tiers ont leurs propres politiques de confidentialité et que Nadeau Blondin Lortie architectes inc. n’est aucunement responsable de ces politiques. Nadeau Blondin Lortie architectes inc. ne contrôle pas ces sites tiers et encourage les utilisateurs à lire la politique de confidentialité de chaque site.

Toute personne utilisant le site web de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. accepte les conditions de la présente politique. Toute modification de cette politique sera publiée sur la présente page.

 

Sécurité des données

La sécurité des renseignements personnels est très importante pour Nadeau Blondin Lortie architectes inc. Ce dernier a mis en place des mesures de sécurité physiques, organisationnelles, contractuelles et technologiques appropriées et raisonnables afin de protéger ces renseignements contre la perte ou le vol, et contre l’accès, la divulgation, la copie, l’utilisation ou la modification non autorisés. Nadeau Blondin Lortie architectes inc. a pris des mesures pour que ces renseignements ne soient accessibles qu’aux membres de son personnel qui en ont absolument besoin dans le cadre de leurs fonctions.

Les personnes qui travaillent pour Nadeau Blondin Lortie architectes inc. ou en son nom doivent ;

• Faire des efforts raisonnables pour minimiser le risque de divulgation non intentionnelle de renseignements personnels ;
• Prendre des précautions particulières pour s’assurer que les renseignements personnels ne sont pas observés, entendus, consultés ou perdus lorsqu’elles travaillent dans des locaux autres que les bureaux de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. ;
• Prendre des mesures raisonnables pour protéger les renseignements personnels lorsqu’elles se déplacent d’un endroit à l’autre.

Notons que la manière dont Nadeau Blondin Lortie architectes inc. communique avec une personne ou un organisme peut être influencée par les circonstances et la confidentialité de renseignements personnels.

Les sous-traitants ayant accès aux renseignements personnels dont Nadeau Blondin Lortie architectes inc. a la garde ou le contrôle sont informés de la présente Politique de Protection des Renseignements Personnels et des autres politiques et processus applicables pour assurer la sécurité et la protection des renseignements personnels. Ces sous-traitants doivent s’engager à se conformer aux politiques et processus ainsi qu’aux lois avant d’entreprendre leur mandat pour Nadeau Blondin Lortie architectes inc.

Il est possible que les renseignements personnels détenus par Nadeau Blondin Lortie architectes inc. soient communiqués à l’extérieur du Québec, notamment lors du recours à des fournisseurs de services infonuagiques ou des outils collaboratifs dont les serveurs peuvent être situés hors de la province.

Malgré ces mesures, aucune méthode de transmission ou de stockage n’est sûre à 100 % ou à l’abri d’une erreur. Par conséquent, Nadeau Blondin Lortie architectes inc. ne peut malheureusement pas garantir une sécurité absolue. Toute personne ayant des raisons de croire que son interaction avec Nadeau Blondin Lortie architectes inc. n’est plus sécurisée (par exemple si elle craint que les renseignements d’identification d’un compte soient compromis), peut contacter par courriel le responsable de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels au pprp@nblarchitectes.ca.

Si Nadeau Blondin Lortie architectes inc. a connaissance d’une brèche de sécurité ou d’un incident de confidentialité touchant des renseignements personnels, il en informera la personne concernée et avisera aussi les autorités compétentes dès que possible, conformément aux lois.

Un registre des incidents de confidentialité est tenu à cet effet par l’organisation.

 

Conservation des données

Sauf si les lois ou la réglementation applicable l’autorisent ou l’exigent, Nadeau Blondin Lortie architectes inc. ne conservera des renseignements personnels que le temps nécessaire pour atteindre les fins pour lesquelles il les a collectés, y compris aux fins de satisfaire les exigences légales, comptables ou en matière d’avis aux instances gouvernementales et réglementaires appropriées.

Dans certaines circonstances, Nadeau Blondin Lortie architectes inc. peut anonymiser des renseignements personnels afin qu’on ne puisse les associer à des personnes. Nadeau Blondin Lortie architectes inc. se réserve le droit d’utiliser ces données anonymes et dépersonnalisées à des fins légitimes, sans autre préavis ni consentement des personnes concernées.

Si Nadeau Blondin Lortie architectes inc. utilise des renseignements personnels pour prendre une décision qui touche directement une personne, il conservera ces renseignements pendant la durée nécessaire aux fins pour lesquelles ils sont recueillis et selon le calendrier de conservation de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. Une fois que Nadeau Blondin Lortie architectes inc. a utilisé ces renseignements, les personnes concernées peuvent y avoir accès selon les modalités prévues par les lois.

 

Consultation et correction des renseignements personnels

Il est important que les renseignements personnels que Nadeau Blondin Lortie architectes inc. détient soient exacts et à jour. Les personnes concernées doivent tenir Nadeau Blondin Lortie architectes inc. informé en cas de changements. Selon les lois, une personne a le droit de demander l’accès aux renseignements personnels le concernant détenus par Nadeau Blondin Lortie architectes inc. et de les corriger.

Si l’on souhaite examiner, vérifier, corriger ou retirer son consentement à l’utilisation de renseignements personnels, on doit en faire la demande par écrit au responsable de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels par courriel au  pprp@nblarchitectes.ca

La demande doit fournir suffisamment de détails pour permettre à Nadeau Blondin Lortie architectes inc. de la traiter. Nadeau Blondin Lortie architectes inc. répondra dans les 20 jours, à moins qu’il ne prolonge le délai autorisé par les lois. Nadeau Blondin Lortie architectes inc. peut exiger des frais raisonnables pour accorder à une personne l’accès à ses renseignements personnels. Aucuns frais ne sont facturés pour une demande de correction. Nadeau Blondin Lortie architectes inc. avise la personne de tous les frais applicables avant de traiter la demande.

Nadeau Blondin Lortie architectes inc. ne peut pas accepter une demande de modification de renseignements s’il pense que celle-ci enfreindrait une loi ou une exigence légale ou entraînerait des renseignements incorrects.

Nadeau Blondin Lortie architectes inc. peut demander des renseignements spécifiques pour l’aider à confirmer l’identité d’une personne et son droit d’accès, pour lui fournir les renseignements personnels qu’il détient à son sujet ou pour apporter les modifications demandées. Les lois applicables peuvent autoriser ou obliger Nadeau Blondin Lortie architectes inc. à refuser à une personne l’accès à tout ou à une partie des renseignements personnels qu’il détient à son sujet. Nadeau Blondin Lortie architectes inc. peut avoir détruit, effacé ou anonymisé des renseignements personnels conformément à ses obligations et pratiques en matière de conservation des dossiers. Si Nadeau Blondin Lortie architectes inc. ne peut pas accorder à une personne l’accès à ses renseignements personnels, il l’informera des raisons, sous réserve de toute restriction légale ou réglementaire.

Nadeau Blondin Lortie architectes inc. donnera accès aux renseignements personnels sous réserve des exceptions énoncées dans la législation applicable en matière d’accès aux documents et de protection des renseignements personnels.

 

Retrait du consentement

Lorsqu’une personne a donné son consentement à la collecte, à l’utilisation et au transfert de ses renseignements personnels, elle peut avoir le droit de retirer ce consentement dans certaines circonstances. Pour retirer un consentement, contacter Nadeau Blondin Lortie architectes inc. par courriel au pprp@nblarchitectes.ca

Il est important de noter qu’un retrait du consentement peut entraîner une impossibilité pour Nadeau Blondin Lortie architectes inc. de fournir certains services. Les conséquences d’un retrait du consentement seront expliquées à la personne concernée afin de l’aider à prendre sa décision.

 

Modification de la Politique de Protection des Renseignements Personnels de Nadeau Blondin Lortie architectes inc.

Nadeau Blondin Lortie architectes inc. a pour politique de publier toutes les modifications qu’il apporte à sa Politique de Protection des Renseignements Personnels. À cette fin, la date de la dernière révision de la politique est indiquée sur la page couverture du présent document. Si Nadeau Blondin Lortie architectes inc. apporte des modifications importantes à la manière dont il traite les renseignements personnels, il en avisera les personnes concernées à l’adresse de courriel principale qu’il a dans ses dossiers.

Chaque personne est responsable de s’assurer que cette adresse de courriel est à jour et active, et de visiter périodiquement le site de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. et de prendre connaissance de la présente politique pour vérifier tout changement.

 

Coordonnées et engagement de conformité

Pour tout commentaire, question ou demande concernant la Politique de Protection des Renseignements Personnels et les pratiques de confidentialité de Nadeau Blondin Lortie architectes inc., écrire à  pprp@nblarchitectes.ca

Nadeau Blondin Lortie architectes inc. a mis en place des procédures pour traiter les plaintes et les demandes de renseignements concernant son utilisation des renseignements personnels, son respect de la présente politique et des lois applicables en matière de protection des renseignements personnels.

Toute personne insatisfaite de la façon dont Nadeau Blondin Lortie architectes inc. a traité ses renseignements personnels peut déposer une plainte auprès de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. La plainte fera l’objet d’une enquête du responsable de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. qui déterminera si le traitement des renseignements personnels est conforme aux politiques, protocoles et pratiques de Nadeau Blondin Lortie architectes inc. et à toute autre loi applicable. Le responsable de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels fera tous les efforts raisonnables pour résoudre la plainte. La personne plaignante sera informée du progrès ou du résultat de l’enquête dans les 30 jours suivant la réception de la plainte ou à la fin du délai additionnel nécessaire pour terminer l’enquête.

On peut également s’adresser à la Commission d’accès à l’information du Québec. Une plainte peut être déposée par écrit auprès de la Commission en consultant la page suivante : www.cai.gouv.qc.ca/diffusion-de- linformation/services-et-formulaires/. Nadeau Blondin Lortie architectes inc. suggère toutefois de contacter d’abord le responsable de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels.

La personne responsable de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels chez Nadeau Blondin Lortie architectes inc. est :

Marjolaine Roberge

Directrice des services professionnels

1-450-907-3765 ext 304

m.roberge@nblarchitectes.ca

 

Le générique masculin est utilisé dans ce texte uniquement dans le but d’en alléger la forme et d’en faciliter la lecture. 

 

Date de la dernière mise à jour : 4 mars 2026